Mentions légales

 

1. INFORMATIONS LEGALES

1.1. Editeur
Le site internet www.aletheiapress.fr est édité par la SAS Aletheia Press au
capital de 1 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des
sociétés de Paris sous le numéro 837 675 552.

Adresse du siège social : 101 avenue du Général Leclerc, 75 014 Paris
E-mail : contact@aletheiapress.fr

1.2 Présidence
Président et Directeur de la Rédaction : Morgan Railane

1.3. Directeur de la publication
Morgan Railane

1.4 Rédaction en chef
Rédacteur en chef : Benoit Delabre

1.5 Signalement de contenu
Pour toute question concernant l’éditorial, une proposition de sujet, le signalement d’un contenu illicite, merci d’utiliser l’adresse suivante : contact@aletheiapress.fr

1.6. Hébergeur
Le site www.aletheiapress.fr est édité et hébergé par la société OVH, sise au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

 

2. ACTIVITE REGLEMENTEE

Aletheia Press est reconnue depuis le 25 avril 2019 comme Agence de Presse par la Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP). Cette activité est régie par l’ordonnance du 2 novembre 1945.

3. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le contenu du site www.aletheiapress.fr, la structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, photographies, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la société Aletheia Press ou de ses partenaires qui lui ont concédé une
licence.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société Aletheia Press est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les signes distinctifs de la société Aletheia Press et de ses partenaires, tels que les noms de domaine, marques, dénominations ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs effectuée à partir des éléments du site sans autorisation expresse de la société Aletheia Press est donc prohibée, au sens de la Code de la propriété intellectuelle.

4. DONNÉES PERSONNELLES

Aletheia Press propose à titre gracieux un accès à son fonds de documentation et à sa newsletter. L’agence se réserve le droit de donner ou non accès à ces services aux éditeurs de presse qui en feraient la demande.

L’accès à ces services suppose la collecte d’identifiants de connexion. L’Editeur s’engage à respecter la confidentialité de ces Données Personnelles et à les traiter dans le respect des dispositions de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (« loi informatique et libertés ») et du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016.

L’Editeur ne fera pas d’autre utilisation de ces données.

Il rappelle que tout Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de suppression et de rectification des données personnelles le concernant et conservées par l’Editeur. L’Utilisateur pourra exercer les droits susmentionnés en adressant sa demande (en indiquant adresse de courrier électronique, nom, prénom, adresse postale), par courrier physique ou électronique via les coordonnées indiquées à l’article 1.1 des présentes mentions légales.